1. Identification Légale de l'Éditeur
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi est précisée ci-après :
- Dénomination sociale : DEMEURE HISTORIQUE
- Forme juridique : Association déclarée régie par la Loi du 1er juillet 1901 — Reconnue d'Utilité Publique
- Siège social officiel : CHATEAU DE FLAUGERGUES, 1744 AVENUE ALBERT EINSTEIN, 34000 MONTPELLIER — FRANCE
- Numéro SIREN : 377925391 (377 925 391)
- Numéro RNA : W343005821 (Préfecture de l'Hérault)
- Numéro de Téléphone : +33862514956
- Adresse électronique : ritg69271@gmail.com
- Directeur de la publication : Le Président de l'association, représentant légal du Bureau exécutif bénévole.
2. Hébergement Technique du Site
Le présent site institutionnel est hébergé sur des infrastructures d'hébergement sécurisées situées sur le territoire de l'Union Européenne, garantissant une protection conforme aux normes de sécurité informatique et aux directives du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD n°2016/679).
3. Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction
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La reproduction à des fins pédagogiques, universitaires ou de recherche scientifique désintéressée est expressément encouragée, sous réserve du respect impératif de la mention de la source : "DEMEURE HISTORIQUE — Association Reconnue d'Utilité Publique" et de l'intégrité des données reproduites sans modification préjudiciable. Toute exploitation commerciale, publicitaire ou marchande des contenus sans accord préalable écrit du Bureau associatif est formellement interdite.
4. Responsabilité Déontologique et Liens Hypertextes
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